![Précis pour... la Comtesse Dusaillant, née de Bergues, intimée et poursuivant l'exécution de l'arrêt de la Cour du 15 messidor an onze ; contre le Maire de la Commune d'Arleux, représentant ladite commune, appelant du jugement rendu par le Tribunal de première instance, séant à Valenciennes, jugeant en matière civile, le 13 pluviôse an onze. [Me. Déprés, avocat] | avocat Depres](https://bm-lille.fr/ui/skins/default/portal/front/images/General/DocType/MONO_LARGE.png "Plus d'infos sur 'Précis pour... la Comtesse Dusaillant, née de Bergues, intimée et poursuivant l'exécution de l'arrêt de la Cour du 15 messidor an onze ; contre le Maire de la Commune d'Arleux, représentant ladite commune, appelant du jugement rendu par le Tribunal de première instance, séant à Valenciennes, jugeant en matière civile, le 13 pluviôse an onze. [Me. Déprés, avocat]'")
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Précis pour... la Comtesse Dusaillant, née de Bergues, intimée et poursuivant l'exécution de l'arrêt de la Cour du 15 messidor an onze ; contre le Maire de la Commune d'Arleux, représentant ladite commune, appelant du jugement rendu par le Tribunal de première instance, séant à Valenciennes, jugeant en matière civile, le 13 pluviôse an onze. [Me. Déprés, avocat]
[Livre]
1802
- Langue
- français
- Description physique
- 40 p. ; (sig. A-E4)
- Date de publication
- [an XI-1803]
- Cotes
- QR8-III-35
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Mémoire pour... les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise collégiale de St. Piat de Seclin, demandeurs en révision de l'arrêt de la Cour du 7 juillet 1781, contre... François-Robert, baron de Saint-Simphorien [sic pour Symphorien], seigneur de Gondecourt, défendeur. [Me Déprés, avocat. Suivi de la Consultation donnée à Lille, le 20 juin 1783]
Mémoire pour... les Prévôt, Rewart, Mayeur, Echevins, Conseil & Huit-Hommes de la Ville de Lille, demandeurs en révision & proposition d'erreur contre l'arrêt de la Cour du 25 Mars 1782, contre... les Lieutenant-Général & autres Officiers de la Gouvernance du Souverain Bailliage dudit Lille, défendeurs, et aussi contre... les Doyen, Chanoines & Chapitre, de l'Eglise Collégiale de Saint-Pierre, en la même Ville, aussi défendeurs. [Me Déprés, avocat. Suivi de la Consultation]
Mémoire pour les dames abbesse et religieuses de l'Abbaye de Notre-Dame du Verger, ordre de Citeaux, Diocèse de Cambray, défenderesses, contre... Casimir-Joseph de Wavrechin, écuyer, seigneur de Brunemont, demandeur en révision du procès jugé par arrêt de la Cour du 4 Août 1781. [Me Déprés, avocat. Suivi d'une adresse à la Cour du Parlement de Flandres]
Mémoire de révision pour... Jacques-Théodore-Ernest-Joseph Payen, chevalier, comte de la Bucquière, seigneur de Brebières, & autres lieux, & Me. Placide-François-Joseph de Bailliencourt dit Courcol, notaire royal en la ville de Douay, le premier tuteur n litem̧judiciairement établi à Delle. Albertine-Clémence-Françoise Cardon-Prié, majeure de Coutume, & néanmoins mineure de droit... demandeurs en révision de l'arrêt de la Cour du 14 août 1778. Contre le Sr. Aimable-Bertin Clément, commis-juré au greffe de la cour, curateur judiciairement établi à la succession jacente de ladite Dame Clémence-Joseph Guerdin, signifié. Et aussi contre Nicolas-François-Guislain, Ruyant, écuyer, seigneur de Bernicourt, Belleforiere, Root, Marais, Warendin & autres lieux, aussi signifié. [Me. Déprés, avocat]
Mémoire pour... Antoine-Joseph Lejuste, demeurant en la Ville de Valenciennes, appellant de la sentence rendue par les Prévôt, Jurés & Echevins de ladite ville, le 18 Décembre 1779, contre... François-Joseph Limal, mari & bail d'Anne-Marie-Philippine Limal, de même résidence, intimé. [Me Déprés, avocat. Suivi de la Consultation donnée à Valenciennes, le 22 Janvier 1780]
Précis pour... Charles-Mathieu, marquis de Valfons de Sebourg, lieutenant-général des armées du roi... & Gouverneur... du Fort de Lécluse, en qualité de mari & bail de... Marie-Thérèse-Charlotte Desclaibes, vicomtesse de Sebourg, originairement demandeur & poursuivant l'exécution de l'arrêt de la Cour du 11 février 1778, contre les mayeur, gens de loi & communauté dudit Sebourg, défendeurs & signifiés. [Me Déprés, avocat]
Mémoire pour les maire et échevins de la ville de Bouchain, administrateurs des biens d'icelle, poursuivans l'exécution des arrêts de la Cour, des 5 & 30 mars 1774, demandeurs par requêtes des 11 avril & 11 mai suivans, & défendeurs sur les conclusions ci-après. Contre les abbés, prieurs & religieux des Abbayes de Saint-Amand & de Vicogne, & Me. Saurau, prêtre, curé de la paroisse dudit Bouchain, tous décimateurs d'icelle, signifiés, défendeurs, & demandeurs par conclusions prises, tant au procès-verbal de comparution, du 28 avril de la même année, que par requêtes & écriture en dates respectives des 14 dudit mois d'avril, 11 mai & 15 juin derniers. [Me. Déprés, avocat]
Observations pour... Léopold-Joseph Bouly, adjudicataire de la ferme générale des octrois, des ville, citadelle, fauxbourgs, ancienne & nouvelle banlieues de Valenciennes, intimé, & appellant à minimâ. Contre Constantin Brabant & Dominique Cuvelier, blanchisseurs de toilettes au Fauxbourg Notre-Dame de la même ville, appellans des sentences respectivement rendues les 4 juin 1772 & 21 juin 1774, par les prévôt, jurés & échevins de ladite ville, & intimés sur l'appel à minimâ. [Me Déprés, avocat. Suivi de pièces justificatives et d'une Addition au Mémoire d'observations]
Précis pour... Léopold-Joseph Bouly, adjudicataire de la ferme générale des octrois, des ville, citadelle, fauxbourgs, ancienne & nouvelle banlieues de Valenciennes intimé, & appellant à minimâ. Contre Dominique Cuvelier, blanchisseur de toilettes au Fauxbourg Notre-Dame de ladite ville, appellant de la sentence rendue par les prévôt, jurés & échevins de la même ville le 21 juin 1774, & intimé sur l'appel à minimâ. [Me Déprés, avocat]
Addition de Mémoire pour... Antoine Morel, chapelain de l'Eglise métropolitaine de Cambray. Contre le Chapitre de ladite église. Et aussi contre... François-Joseph Lecointe, chapelain de la même église, en qualité qu'il agit. Et encore contre... Laurent Griffin, prêtre du diocèse de Kerry, en Irlande. [Me. Déprés, avocat]
Mémoire de révision pour le Sr Philippe-Bonaventure Revel, médecin, demeurant en la ville d'Hazebrouck, défendeur. Contre les sieurs Jacques-Théodore Revel, négociant & échevin dudit Hazebrouck, François Revel, prêtre... Charles Joseph Revel, notaire audit Hazebrouck, Sébastien-Pierre-Augustin Revel... & Nicolas-François Debrock... mari & bail de Marie-Anne-Thérèse Revel, impétrans de Lettres de révision & proposition d'erreur, levées le 17 Février 1773, contre l'arrêt de cour, du 13 Novembre 1772. [Me Déprés, avocat]
Mémoire pour... Michel de Beaumont, prêtre, chanoine de l'église collégiale d'Avesnes, & Antoine-François Godefroy, avocat, demeurant en ladite ville, exécuteurs-testamentaires de Marie-Marguerite Barbereau, signifiés, défendeurs & demandeurs en enregis. trement de lettres-patentes obtenues du Roi, en décembre 1772, joints à eux & intervenans les mayeur & échevins de la même ville. Contre... Michel Binet, prêtre, curé de la Paroisse de Vernouillez-lez-Dreux, demandeur par requête du 29 dudit mois de décembre 1772 & Clotilde Binet, sa soeur, de même résidence, demanderesse en intervention par autre requête du 4 décembre 1773, tous deux défendeurs sur la demande en enregistrement desdites lettres-patentes. [Me Déprés, avocat]
Mémoire pour Dame Marie-Françoise-Philippine de Héricourt, née baronne de Beaumetz, veuve de... Maximilien-Charles de Coupigny-Mallet, comte d'Henu, signifiée & défenderesse. Contre... Nicolas-Procope Lericque d'Allennes... mari & bail de Dame Adrienne-Hubertine de Coupigny-Mallet, & ... Maximilien de Coupigny-Mallet... demandeurs, & poursuivans l'exécution de l'arrêt de la cour, du 26 Janvier dernier [1773. Me Déprés, avocat. Suivi du contrat de mariage de Mr. & Mme la Comtesse d'Henu]
Solutions succintes pour... Antoine Morel, prêtre, chapelain de l'Eglise métropolitaine de Cambray. Contre le chapitre de ladite église. Et aussi contre... François Lecointe, prêtre & chapelain de la même église, en qualité qu'il agit. Et encore contre... Laurent Griffin, prêtre du diocèse de Kerry, en Irlande. [Me Déprés, avocat. Suivies de la Consultation donnée à Douay, le 26 Janvier 1773]
Mémoire de révision pour Me. Claude-Louis-François de Gillaboz, écuyer, avocat à la cour... ancien échevin de la Ville de Cambray, y demeurant, défendeur au principal, & demandeur sur fins de non-recevoir, proposées par requête présentée à la Cour le 24 décembre 1772. Contre Pierre-François Cacheux, syndic établi à la généralité des créanciers de Rémy Lansel, ci-devant marchand de vin en ladite ville de Cambray, impétrant de Lettres de révision et proposition d'erreur, contre l'arrêt rendu par le Parlement de Flandres le 14 août 1769, & défendeur sur les dites fins de non-recevoir. [Me. Déprés, avocat]
Mémoire pour... Antoine Morel, prêtre, chapelain de l'Eglise métropolitaine de Cambray, pourvû par... l'archevêque dudit Cambray, d'une prébende canoniale de la même église, permutée avec sa chapelle, entre lui, d'une part,... Gabriel Belais de La Chapelle, d'autre part, demandeurs par requêtes des 10 février & 13 juin 1772, & défendeur sur les conclusions ci-après. Contre... les prévôt, doyen, chanoines & Chapitre de ladite Eglise métropolitaine, signifiés. Et aussi contre... François-Joseph Lecointe, aussi prêtre & chapelain de la même Eglise, en qualité d'exécuteur-testamentaire dudit... Gabriel Belais de La Chapelle, intervenant & demandeur par conclusions prises au procès-verbal de comparution, du 27 mars 1772. Et encore contre... Laurent Griffin, prêtre du diocèse de Kerry en Irlande, pourvû par... Le Pape, sur nomination du Roi, de la même prébende canoniale, comme prétendue ment vacante par le décès dudit... Belais de La Chapelle, signifié, déf
Mémoire pour... Léopold-Joseph Bouly, adjudicataire de la ferme générale des octrois, des ville, citadelle, fauxbourgs, ancienne & nouvelle banlieues de Valenciennes intimé, & appellant à minimâ. Contre Constantin Brabant & consors, blanchisseurs de toilettes au Fauxbourg Notre-Dame de la même ville, appellans de la sentence rendue par les prévôt, jurés & échevins de ladite ville le 4 juin 1772, & intimé sur l'appel à minimâ. [Me Déprés, avocat]
Réflexions pour... Antoine Morel, prêtre, chapelain de l'Eglise métropolitaine de Cambray. Contre le chapitre de ladite église. Et aussi contre... François Lecointe, prêtre & chapelain de la même église, en qualité qu'il agit. Et encore contre... Laurent Griffin, prêtre irlandois. [Me Déprés, avocat]
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Biographie
Marc Dugain, né le 3 mai 1957 à Dakar au Sénégal, est un romancier et réalisateur français.
Il construit depuis 1999 une œuvre littéraire qui met en avant des personnages allant des gueules cassées de la Première guerre mondiale à Emmanuel Macron, de J. Edgar Hoover et les Kennedy à Joseph Staline et Vladimir Poutine, et qui traite de l'importance de la question environnementale ainsi que de la folie consumériste et de la dictature du numérique.
Source : Wikipedia